Les élèves et leurs familles présents sur ces vidéos ont acceptés auparavant de donner leur image ou leur production dans le cadre de ce projet media en complétant l’autorisation rédigée à partir des fomulaires proposés dans la boîte à outils d’Eduscol.
Droits d’auteurs :
Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés au collège André Lallemand.Une attention particulière a été portée à l’utilisation d’images respectueuses du droit d’auteur.Les responsables légaux et les enfants eux-mêmes ont donné leur accord pour que leur image soit diffusée sur le site ainsi que leurs productions (textes, images, sons) à condition qu’il n’en soit fait aucune réutilisation commerciale. Hébergeur :Ce site internet a fait l’objet d’une convention, votée à l’unanimité au Conseil d’administration du collège en octobre 2018, entre le Rectorat de Dijon, la DANE (Direction Académique au Numérique Educatif) et le Collège André Lallemand.
En vertu de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site:
Collège André Lallemand, 23 rue Pasteur, 21320 Pouilly-en-Auxois
Directeur de la publication : Responsable(s) d’édition : Claire Rafin
Hébergeur assurant le stockage direct et permanent:
D.S.I. de l’académie de Dijon
Adresse de l’hébergeur : 2G rue du général Delaborde, 21 000 Dijon
tel. : 03 80 44 84 00 – fax : 03 80 44 84 28
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Webmestre : Claire Rafin – claire.rafin@ac-dijon.fr
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Toute personne nommée dans un article dispose d’un droit de réponse. Dans ce cas elle doit s’adresser au directeur de la publication dans un délai de trois mois après la publication de l’article. Le directeur de la publication dispose ensuite de trois jours pour publier la réponse, sous peine d’une amende de 3 750 euros. La publication de la réponse ne peut pas être facturée.Le droit de réponse peut-être exercé auprès du directeur de la publication à l’adresse suivante : claire.rafin@ac-dijon.fr
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